MENTIONS LEGALES

Le présent site est la propriété de Monsieur Javier DE CASTRO MORI, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Montpellier, sous le numéro 832 225 858 dont le siège social est situé 344, chemin des Magnaneries 34190 Cazilhac.

E-mail : contact@lighting-deco.eu

Le Directeur de la publication est Monsieur Javier DE CASTRO MORI.

Le site internet https://www.lighting-deco.eu est hébergé par AC-Consult dont le siège social est situé au 21 rue Alfred Cortot 34500 BEZIERS

Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site www.lighting-deco.eu et notamment la structure, les logiciels, bases de données, textes, sons, images fixes ou animées, brevets, marques, dessins et modèles et de manière générale tout signe distinctif sont la propriété exclusive de lighting-deco.eu, qui bénéficie sur ces différents éléments de droits de propriété intellectuelle.

La reproduction de tout ou partie du site internet ou d’un élément le composant sans l’autorisation expresse et préalable de  lighting-deco.eu, quels que soient l’auteur et le moyen utilisé, est constitutive de contrefaçon, réprimée par les dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques nominales et semi-figuratives lighting-deco.eu ainsi que les logos présents sur le site https://www.lighting-deco.eu sont la propriété exclusive de lighting-deco.eu.

Toute reproduction, représentation ou imitation totale ou partielle de l’une quelconque des marques dont est titulaire lighting-deco.eu, quel que soit le moyen utilisé, sans l’autorisation expresse et préalable de lighting-deco.eu est réprimée par les dispositions des articles L713-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et des dispositions applicables des législations nationales des pays dans lesquels les marques sont protégées.

Les utilisateurs des services lighting-deco.eu bénéficient, sur l’ensemble de ces contenus, d’une licence limitée, non exclusive, personnelle et révocable pour la seule utilisation des services lighting-deco.eu proposées sur le site https://www.lighting-deco.eu, à l’exclusion de tout droit de propriété intellectuelle.

Liens hypertexte

lighting-deco.eu décline toute responsabilité pour le contenu des sites appartenant à des tiers et vers lesquels elle établit des liens hypertexte à partir du site https://www.lighting-deco.eu.

lighting-deco.eu n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’accepte aucune responsabilité à leur égard, les pages ainsi accessibles restant de la seule responsabilité de leurs titulaires.

La reproduction d’une page du Site internet dans un cadre n’appartenant pas lighting-deco.eu ou l’insertion d’une page appartenant à lighting-deco.eu dans la page d’un site n’appartenant pas à lighting-deco.eu est interdite, sauf autorisation préalable et écrite de lighting-deco.eu.

Conditions générales d’utilisation du site

lighting-deco.eu met tout en œuvre pour proposer aux utilisateurs des informations pertinentes et à jour.

Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable à raison du contenu du site internet, de la consultation ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par les tiers, ni dans le cadre d’une indisponibilité momentanée du service pour interruption ou inaccessibilité du Site internet.

lighting-deco.eu se réserve le droit de modifier les présentes Mentions légales, les Conditions générales d’utilisation, la Politique de confidentialité et la Charte de publication du site https://www.lighting-deco.eu à tout moment, et invite les utilisateurs à prendre régulièrement connaissance de ces documents, en se reportant aux rubriques indiquées.

Les utilisateurs du site contractent au service lighting-deco.eu conformément aux dispositions contractuelles en vigueur au jour de l’inscription sur le site internet https://www.lighting-deco.eu, et dans les conditions définies par les Conditions Générales d’Utilisation pour toute modification en cours d’utilisation.

Protection des données personnelles

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL – en date du 13 mars 2018 – récépissé de déclaration n° 2162179 v 0.

Les données personnelles des utilisateurs, collectées au moyen des formulaires présents sur le site https://www.lighting-deco.eu ou obtenues à l’occasion de la souscription aux services lighting-deco.eu font l’objet d’un traitement par le représentant légal de lighting-deco.eu.

Le responsable du traitement est lighting-deco.eu, représentée par Monsieur Javier DE CASTRO MORI. Le traitement de données à caractère personnel réalisé à partir du site internet https://www.lighting-deco.eu a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Cookies

L’utilisateur est informé que le site https://www.lighting-deco.eu utilise le système des cookies afin d’enregistrer les informations relatives à la navigation de l’utilisateur, à la gestion et aux paramétrages des comptes d’utilisateurs, et de rendre l’utilisation du site https://www.lighting-deco.eu plus simple et agréable. Le système des cookies est également utilisé à des fins statistiques pour connaitre le trafic sur le site https://www.lighting-deco.eu.

Crédits

Le site https://www.lighting-deco.eu a été conçu et réalisé par la société AC-Consult.